Vous êtes dans l’inventaire Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1941-2007 - 1670 W 1 - 1602 Assencières - Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1985-2006 - 1670 W 35 - 46 Cote 1670 W 35 - 46 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1985-1988 - 1670 W 35 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1985-1986 - 1670 W 36 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision. - 1986-2002 - 1670 W 37 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1988-1988 - 1670 W 38 Type d'opération POS ou objet de la servitude : publication. - 1988-1988 - 1670 W 39 Type d'opération POS ou objet de la servitude : enquête publique. - 1988-1989 - 1670 W 40 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation. - 1989-1989 - 1670 W 41 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision. - 1990-1992 - 1670 W 42 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision du Plan Local d Urbanisme (PLU). - 2002-2002 - 1670 W 43 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude, suivi. - 2003-2006 - 1670 W 44 Type d'opération POS ou objet de la servitude : publication du Plan Local d Urbanisme (PLU). - 2005-2005 - 1670 W 45 Type d'opération POS ou objet de la servitude : enquête publique, révision n°2 du Plan Local d Urbanisme (PLU). - 2005-2006 - 1670 W 46 Date 1985-2006 Mot-matière URBANISME EQUIPEMENT