Vous êtes dans l’inventaire Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1941-2007 - 1670 W 1 - 1602 Assencières - 1985-2006 - 1670 W 35 - 46 Type d'opération POS ou objet de la servitude : approbation. - Assencières - Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1989-1989 - 1670 W 41 Cote 1670 W 41 Date 1989-1989 Mot-matière URBANISME EQUIPEMENT