Vous êtes dans l’inventaire Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1941-2007 - 1670 W 1 - 1602 Bayel - Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1977-2006 - 1670 W 137 - 145 Cote 1670 W 137 - 145 Type d'opération POS ou objet de la servitude : prescription. - 1977-1978 - 1670 W 137 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1979-1984 - 1670 W 138 Type d'opération POS ou objet de la servitude : étude. - 1984-1984 - 1670 W 139 Type d'opération POS ou objet de la servitude : publication. - 1985-1985 - 1670 W 140 Type d'opération POS ou objet de la servitude : enquête publique. - 1986-1986 - 1670 W 141 Type d'opération POS ou objet de la servitude : élaboration. - 1986-1986 - 1670 W 142 Type d'opération POS ou objet de la servitude : mise à jour des servitudes (12-04-1994). - 1992-1995 - 1670 W 143 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision du Plan Local d Urbanisme (PLU), projet. - 2003-2006 - 1670 W 144 Type d'opération POS ou objet de la servitude : révision du Plan Local d Urbanisme (PLU). - 2005 - 1670 W 145 Date 1977-2006 Mot-matière URBANISME EQUIPEMENT