Vous êtes dans l’inventaire Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1941-2007 - 1670 W 1 - 1602 Bayel - 1977-2006 - 1670 W 137 - 145 Type d'opération POS ou objet de la servitude : mise à jour des servitudes (12-04-1994). - Bayel - Direction départementale de l équipement et de la Direction départementale des territoires - 1992-1995 - 1670 W 143 Cote 1670 W 143 Date 1992-1995 Mot-matière URBANISME EQUIPEMENT