Vous êtes dans l’inventaire Tribunal de Grande instance de Troyes.Fonctionnement, administration et personnel (1989-2012). Parquet, activité civile et pénale (1909-2008). Service de l'instruction (1993-2012). Civil (1961-2013). - 1909-2016 - 1822 W 1 - 2939 Personnel - 1989-2011 - 1822 W 10 - 52 Comité Hygiène et Sécurité Départementale (CHSD) - 1989-2011 - 1822 W 10 - 52 Cote 1822 W 10 - 52 Textes réglementaires (arrêtés fixant la composition des CHSD, circulaires) de 1989 à 2004. - 1989-2004 - 1822 W 10 Mise en place du Comité hygiène et sécurité départementale de l'Aube : circulaires, arrêtés, procès-verbaux, correspondance. - 1990-1993 - 1822 W 11 Fiches pratiques à l'intention du Président du CHSD (novembre 2004). - 2004-2004 - 1822 W 12 Organismes consultatifs - 1999-1999 - 1822 W 13 Correspondance électronique concernant le CHSD. - 2005-2007 - 1822 W 14 CHSD : procès-verbaux de nomination de la composition du comité. - 1998-2009 - 1822 W 15 Procès-verbal de nomination de la composition du CHSD (2009) ; compte-rendu de réunion du CHSD du 31 janvier 2008 ; un mail concernant la formation des membres du CHSD et des ACMO (2009) ; rapport annuel du médecin de prévention (2008). - 2008-2009 - 1822 W 16 Transmission : état statistique des année 2007 à 2009, décision de désignation des représentants de l'administration et des organisations syndicales, projet de procès-verbal de la réunion du 18 juin 2009 en cours de validation par les secrétaires. - 2009-2009 - 1822 W 17 Décision fixant la composition du CHSD de l'Aube. - 2011-2011 - 1822 W 18 Déroulement élection 2008 : procès-verbaux de recensement des votes, procès-verbaux des opérations de dépouillement, procès-verbaux de la répartition des sièges et tableau récapitulatif. - 2008-2008 - 1822 W 19 Procès-verbaux de la réunion (1er mars 1995). - 1995-1995 - 1822 W 20 Procès-verbaux de la réunion (15 mai 1995). - 1995-1995 - 1822 W 21 Procès-verbaux de la réunion (16 décembre 1996). - 1996-1996 - 1822 W 22 Procès-verbaux de la réunion (18 décembre 1998). - 1998-1998 - 1822 W 23 Procès-verbaux de la réunion (24 juin 1999). - 1999-1999 - 1822 W 24 Procès-verbaux de la réunion (24 septembre 1999). - 1999-1999 - 1822 W 25 Procès-verbaux de la réunion (23 juin 2000). - 2000-2000 - 1822 W 26 Procès-verbaux de la réunion (14 décembre 2000). - 2000-2000 - 1822 W 27 Procès-verbaux de la réunion (20 décembre 2001). - 2001-2001 - 1822 W 28 Procès-verbaux de la réunion (6 juin 2003). - 2003-2003 - 1822 W 29 Procès-verbaux de la réunion (8 juin 2004). - 2004-2004 - 1822 W 30 Procès-verbaux de la réunion (22 octobre 2004). - 2004-2004 - 1822 W 31 Procès-verbaux de la réunion (3 juin 2005). - 2005-2005 - 1822 W 32 Procès-verbaux de la réunion (3 mai 2006). - 2006-2006 - 1822 W 33 Procès-verbaux de la réunion (31 janvier 2008). - 2008-2008 - 1822 W 34 Procès-verbaux de la réunion (16 juin 2009). - 2009-2009 - 1822 W 35 Procès-verbaux de la réunion (27 novembre 2009). - 2009-2009 - 1822 W 36 Procès-verbaux de la réunion (28 mai 2010). - 2010-2010 - 1822 W 37 Procès-verbaux de la réunion (15 février 2011). - 2011-2011 - 1822 W 38 Procès-verbaux de la réunion (21 juin 2011). - 2011-2011 - 1822 W 39 Notes de travail, un compte-rendu d'accident. - 2009-2009 - 1822 W 40 Rapports d'activité. - 2000-2000 - 1822 W 41 Rapports d'activité. - 2003-2003 - 1822 W 42 Rapports d'activité. - 2004-2004 - 1822 W 43 Rapports d'activité. - 2006-2006 - 1822 W 44 Comptes-rendus et rapports annuels. - 2009-2010 - 1822 W 45 CHS Nogent-sur-Seine : registre hygiène et sécurité (1990-2008), certificats de non-présence d'amiante (1997). - 1990-2008 - 1822 W 46 Rapport de l'inspection du travail (visite du 24/11/2004) et rapport de la sous commission départementale de sécurité (visite du 04/12/2003) du Centre Pénitentiaire - Maison d'Arrêt de Troyes. - 2003-2004 - 1822 W 47 Centre de détention de Villenauxe-la-Grande : registres hygiène et sécurité (2003-2009). - 2003-2009 - 1822 W 48 CHS Bar-sur-Seine : rapport d'inspection (2008), rapport d'activité de l'agent chargé de la mise en oeuvre des règles d'hygiène et de sécurité (A.C.M.O.) (2008), registre hygiène et sécurité (2004-2009). - 2004-2009 - 1822 W 49 CHS Maison d'arrêt de Troyes : rapport d'activité de l'agent chargé de la mise en oeuvre des règles d'hygiène et de sécurité (A.C.M.O.) (2008), registre hygiène et sécurité (2006-2009). - 2006-2009 - 1822 W 50 Protection judiciaire de la jeunesse : rapport d'activité de l'agent chargé de la mise en oeuvre des règles d'hygiène et de sécurité (A.C.M.O.) (2008), registres hygiène et sécurité (2007-2009). - 2007-2009 - 1822 W 51 CHS Clairvaux : rapport d'inspection (2009), rapport d'activité de l'agent chargé de la mise en oeuvre des règles d'hygiène et de sécurité (A.C.M.O.) (2008), registre hygiène et sécurité (2008). - 2008-2009 - 1822 W 52 Date 1989-2011