Vous êtes dans l’inventaire Archives communales de Couvignon - 1803-1980 - ED 113 1 - 218 Archives postérieures à 1790 - 1803-1980 - ED 113 1 - 218 Série O : Travaux publics. - Voirie. Moyens de transport. Régime des eaux - 1826-1966 - ED 113 152 - 176 1O : Travaux publics et voirie en général - 1826-1966 - ED 113 152 - 170 Petite voirie - 1826-1939 - ED 113 159 - 169 Chemin vicinal ordinaire n°1 de Couvignon à Spoy, acquisitions, terrrains à aliéner, alignements et travaux : arrêté préfectoral, extrait du procès-verbal des délibérations du conseil général, extrait du registre des délibérations de la commission départementale, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, rapport de l'agent-voyer, plan, état parcellaire des terrains à acquérir, acte notarié, règlement d'indemnité de terrain, correspondance. - 1846-1906 - ED 113 166 Cote ED 113 166 Date 1846-1906