Vous êtes dans l’inventaire Archives communales de Couvignon - 1803-1980 - ED 113 1 - 218 Archives postérieures à 1790 - 1803-1980 - ED 113 1 - 218 Série O : Travaux publics. - Voirie. Moyens de transport. Régime des eaux - 1826-1966 - ED 113 152 - 176 1O : Travaux publics et voirie en général - 1826-1966 - ED 113 152 - 170 Petite voirie - 1826-1939 - ED 113 159 - 169 Cote ED 113 159 - 169 Chemins communaux, état général, classement et reconnaissance. - 1826-1868 - ED 113 159 Tableau des portions des chemins d'intérêt commun et vicinaux ordianires entretenus à l'état de viabilité. - 1912-1936 - ED 113 160 Chemin de grande communication n°14, financement et entretien : arrêté préfectoral, correspondance. - 1839-1856 - ED 113 161 Chemin d'intérêt commun n°4, financement, alignement et travaux : arrêté préfectoral, extrait du procès-verbal des délibérations du conseil général, extrait du registre des délibérations de la commission départementale, extrait du registe des délibérations du conseil municipal, acte notarié, plan, rapport de l'agent-voyer, acte d'acquisition amiable, acte de cession de terrain, état parcellaire, procès-verbal de bornage, règlement d'indemnité de terrain, correspondance. - 1852-1933 - ED 113 162 Chemin d'intérêt commun n°44, alignement : procès-verbal de l'agent-voyer, plan, correspondance. - 1921-1927 - ED 113 163 Élagage des arbres et haies sur les chemins vicinaux ordianires et les chemins ruraux : arrêtés du maire. - 1889-1914 - ED 113 164 Chemins vicinaux ordinaires, financement, travaux et entretiens : budget des ressources, des travaux et des dépenses, rapport de l'agent-voyer, procès-verbal de réception définitive, correspondance. - 1838-1938 - ED 113 165 Chemin vicinal ordinaire n°1 de Couvignon à Spoy, acquisitions, terrrains à aliéner, alignements et travaux : arrêté préfectoral, extrait du procès-verbal des délibérations du conseil général, extrait du registre des délibérations de la commission départementale, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, rapport de l'agent-voyer, plan, état parcellaire des terrains à acquérir, acte notarié, règlement d'indemnité de terrain, correspondance. - 1846-1906 - ED 113 166 Chemin vicinal ordinaire n°2 de Couvignon à Baroville, acquisitions de terrains, alignements, travaux : arrêté préfectoral, état parcellaire des terrains à acquérir, extrait du registre des délibérations de la commission départementale, rapport de l'agent-voyer, règlement d'indemnité de terrain, correspondance. - 1874-1925 - ED 113 167 Chemin vicinal ordinaire n°3 de Val Perdu à Bergères, acquisitions de terrains, construction et alignements : arrêté préfectoral, extrait du registre des délibérations de la commission départementale, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, état parcellaire, rapport de l'agent-voyer, règlement d'indemnité de terrain, correspondance. - 1892-1900 - ED 113 168 Chemins ruraux, acquisitions de terrains, construction et litiges : arrêté préfectoral, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication des travaux, acte de vente, correspondance. - 1868-1939 - ED 113 169 Date 1826-1939