Vous êtes dans l’inventaire Archives déposées de l'hôpital Christian Braun de Bar-sur-Seine - 1290-2016 - HD 34 1 - 812 Archives comprises entre 1790 et 1940 - 1751-1951 - HD 34 51 - 235 Série N. Capital, immobilisation - 1751-1935 - HD 34 163 - 234 Biens nationaux - 1758-1935 - HD 34 163 - 175 "Enregistrement du Domaine Public, échanges. - Échance de parcelles avec le sieur Trumet : acte notarié (1815, 1825) ; cession de créance du sieur Henriot : copie de l'acte d'échange (1822, 1823), ordonnance royale (1822), bordereau de créance hypothécaire (1824) ; remboursement de créance du sieur Duval : renouvellement d'inscription hypothécaire (1820), acte de cession (1822), demande de remboursement de la créance (1824), extrait du registre des délibérations du Conseil de charité (1824), copie de l'arrêté préfectoral (1824), acte du comité consultatif de l'hôpital (1824). Contient un acte notarié d'échange de terrain entre le sieur Labille et François Denis Jobard qui ne concerne pas l'hôpital de Bar-sur-Seine (1824). " - 1815-1824 - HD 34 165 Cote HD 34 165 Date 1815-1824