Vous êtes dans l’inventaire Archives déposées de l'hôpital Christian Braun de Bar-sur-Seine - 1290-2016 - HD 34 1 - 812 Archives comprises entre 1790 et 1940 - 1751-1951 - HD 34 51 - 235 Série N. Capital, immobilisation - 1751-1935 - HD 34 163 - 234 Biens nationaux - 1758-1935 - HD 34 163 - 175 Cote HD 34 163 - 175 Biens nationaux : état des biens appartenant à l'hôpital de Bar-sur-Seine (1792, 1794), état des revenus de l'hôpital de Bar-sur-Seine (1789, 1790, 1794), état des biens vendus (an III), état d'aliénation des biens (an VII, an IX-an XI), état des titres et documents concernant l'hospice (1795-1825), avis d'exécution du décret sur le produit des capitaux remboursés (1810). - 1789-1825 - HD 34 163 Propriétés tombées dans le Domaine Public, extrait des feuilles et minutes du secrétariat de l'administration municipale du canton de Bar-sur-Seine : baux de location. - 1796-1796 - HD 34 164 "Enregistrement du Domaine Public, échanges. - Échance de parcelles avec le sieur Trumet : acte notarié (1815, 1825) ; cession de créance du sieur Henriot : copie de l'acte d'échange (1822, 1823), ordonnance royale (1822), bordereau de créance hypothécaire (1824) ; remboursement de créance du sieur Duval : renouvellement d'inscription hypothécaire (1820), acte de cession (1822), demande de remboursement de la créance (1824), extrait du registre des délibérations du Conseil de charité (1824), copie de l'arrêté préfectoral (1824), acte du comité consultatif de l'hôpital (1824). Contient un acte notarié d'échange de terrain entre le sieur Labille et François Denis Jobard qui ne concerne pas l'hôpital de Bar-sur-Seine (1824). " - 1815-1824 - HD 34 165 Enregistrement du Domaine Public, baux : bail d'une pièce de vigne à Celles-sur-Ource (1792-an VII), location d'un grenier (1793), bail des terres de la maladrerie (1801-1881), constitution d'un bail (1802, 1818), bail de la lande de Cérès à Bar-sur-Seine (1803, 1809, 1812, 1831, 1832), bail du jardin de l'hospice (1806, 1826, 1845), bail de la ferme de Bar-sur-Seine (1803, 1809, 1827, 1845), bail de la ferme de Verrières (1839-1849), bail de la ferme de Villiers-le-Bois (1845, 1852, 1854), baux divers (1778-1869). - 1778-1869 - HD 34 166 "Enregistrement du Domaine Public, rentes et créances. - Titre de créance des héritiers de Jacques Deguilly : jugement du bailliage royal de Bar-sur-Seine (1758, 1763, 1766, 1771), bordereaux de créances (1758, 1783, 1813), renouvellement de l'inscription hypothécaire (1811), demande de remboursement (1813), acte notarié (1813, 1815) ; inscriptions hypothécaires des biens de l'hospice (1793-1889) ; défaut de paiement d'une rente : correspondance (1798-1839) ; remboursement d'une rente d'un acquéreur de Saint-Dié : arrêté préfectoral (1800), transfert de la rente (1806-1809), état nominatif des rentes nationales transférées à l'hôpital de Bar-sur-Seine (an XIII) ; remboursement de créance au profit de l'hôpital contre les héritiers Mesnard : acte notarié (1812), procès-verbal (1812), tableau des inscriptions hypothécaires (1813) ; correspondance avec la Sous-Préfecture de Bar-sur-Seine : demande d'information sur les rentes viagères et perpétuelles (1810), inscription de rente 3 % et 5 % (1833-1935) ; recette et état des rentes : correspondance (an V-1872)." - 1758-1935 - HD 34 167 Livre journal pour inscrire les biens, créances et recettes de l'hôpital de Bar-sur-Seine. - 1791-1807 - HD 34 168 Registre des créances et recettes de l'hôpital de Bar-sur-Seine. - 1808-1822 - HD 34 169 Liquidation des rentes et créances de l'hôpital à Paris : bordereaux de compte, correspondance. - 1793-1826 - HD 34 170 Mesurage, bornage et arpentage des terres : ferme de Puits-et-Nuisement (an VI), terre des Roussets (1815), copies des plans des terres de l'hospice de Bar-sur-Seine (1827), prés des échaudés (1853-1863), pré du coin barreau (1853-1881). - 1797-1881 - HD 34 171 Sommier des fermiers et débiteurs de l'hospice de Bar-sur-Seine. - 1820-1858 - HD 34 172 Pièces relatives au cautionnement fourni en immeubles par le receveur de l'hospice. - 1823-1824 - HD 34 173 Divers : demande de la remise des fermages des fermiers de Villiers-le-Bois (15 février 1829). - 1829-1829 - HD 34 174 Inventaire du mobilier : inventaire du mobilier, des titres et papiers appartenant à l'hospice civil et militaire de Bar-sur-Seine (1er mai 1833), inventaire du mobilier (1878). - 1833-1878 - HD 34 175 Date 1758-1935