Vous êtes dans l’inventaire Archives déposées de l'hôpital Christian Braun de Bar-sur-Seine - 1290-2016 - HD 34 1 - 812 INSTANCES CONSULTATIVES - 1959-2013 - HD 34 362 - 454 Comité Technique d'Établissement - 1987-2013 - HD 34 414 - 422 Fonctionnement - 1993-2013 - HD 34 418 - 422 Cote HD 34 418 - 422 Registre des délibérations du Comité Technique d'Établissement (séances du 17 février 1993 au 8 octobre 1998). - 1993-1998 - HD 34 418 "Procès-verbaux. - 1993 : réunions des 17 février, 19 mai, 25 juin, 12 octobre ; 1994 : réunions des 13 janvier, 1er avril, 28 juin, 8 novembre ; 1995 : réunions des 26 janvier, 15 juin, 11 octobre ; 1996 : réunion des 5 janvier, 10 octobre ; 1998 : réunions des 23 juin, 8 octobre, 12 novembre ; 1999 : réunions des 21 juin, 13 décembre ; 2000 : réunions des 28 mars, 13 juin, 2 octobre, 14 décembre ; 2001 : réunions des 23 avril, 26 juin, 6 septembre, 11 octobre, 29 novembre, 27 décembre ; 2002 : réunions des 17 janvier, 21 janvier, 25 juin, 15 octobre, 4 décembre ; 2003 : réunions des 16 avril, 24 juin, 14 octobre, 1er décembre. La réunion du 21 janvier 2002 est conjointe au Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (cote HD 34/129). " - 1993-2003 - HD 34 419 "Procès-verbaux. - 2004 : réunions des 12 mars, 30 mars, 28 juin, 25 octobre ; 2005 : réunions des 2 mai, 27 juin, 26 octobre, 22 décembre. La réunion du 30 mars 2004 est conjointe au Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (cote HD 34/430). " - 2004-2005 - HD 34 420 "Procès-verbaux. - 2006 : réunions des 25 avril, 21 juin, 30 octobre ; 2007 : réunions des 22 mars, 18 avril, 26 juin, 29 octobre ; 2008 : réunions des 4 février, 17 avril, 24 juin, 28 octobre, 16 décembre ; 2009 : réunions des 10 avril, 22 juin, 29 octobre ; 2010 : réunions des 19 mai, 30 juin, 19 octobre. " - 2006-2010 - HD 34 421 "Procès-verbaux. - 2011 : réunions des 26 avril, 25 octobre ; 2012 : réunions des 2 mai, 25 septembre, 23 octobre, 13 décembre ; 2013 : réunions des 23 avril, 27 juin, 23 octobre." - 2011-2013 - HD 34 422 Date 1993-2013