"Procès-verbaux. - 2011 : réunions des 26 avril, 25 octobre ; 2012 : réunions des 2 mai, 25 septembre, 23 octobre, 13 décembre ; 2013 : réunions des 23 avril, 27 juin, 23 octobre." - 2011-2013 - HD 34 422 - Rechercher dans tous les inventaires

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"Procès-verbaux. - 2011 : réunions des 26 avril, 25 octobre ; 2012 : réunions des 2 mai, 25 septembre, 23 octobre, 13 décembre ; 2013 : réunions des 23 avril, 27 juin, 23 octobre." - 2011-2013 - HD 34 422

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Archives déposées de l'hôpital Christian Braun de Bar-sur-Seine - 1290-2016 - HD 34 1 - 812
- INSTANCES CONSULTATIVES - 1959-2013 - HD 34 362 - 454
  - Comité Technique d'Établissement - 1987-2013 - HD 34 414 - 422
    - Fonctionnement - 1993-2013 - HD 34 418 - 422
      "Procès-verbaux. - 2011 : réunions des 26 avril, 25 octobre ; 2012 : réunions des 2 mai, 25 septembre, 23 octobre, 13 décembre ; 2013 : réunions des 23 avril, 27 juin, 23 octobre." - 2011-2013 - HD 34 422

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