Vous êtes dans l’inventaire Archives déposées de l'hôpital Christian Braun de Bar-sur-Seine - 1290-2016 - HD 34 1 - 812 INSTANCES CONSULTATIVES - 1959-2013 - HD 34 362 - 454 Comité d'Hygiène et de Sécurité et des Conditions de Travail - 1973-2013 - HD 34 423 - 431 Fonctionnement - 1974-2013 - HD 34 424 - 431 Cote HD 34 424 - 431 Rapport sur les mesures prises en matière de sécurité. - 1991-1991 - HD 34 424 Bilan social. - 1992-1997 - HD 34 425 Contrat Local d'Amélioration des Conditions de Travail : comptes rendus de réunions. - 1992-2007 - HD 34 426 "Procès-verbaux. - 1974 : réunions des 12 juin, 28 novembre ; 1975 : réunion du 3 juillet ; 1976 : réunion du 27 septembre ; 1977 : réunion du 5 juillet ; 1978 : réunion du 29 mars ; 1979 : réunions des 3 mai, 17 décembre ; 1980 : réunion du 21 mai ; 1981 : réunion du 3 juillet ; 1982 : réunion du 26 mai ; 1983 : réunion du 1er juillet." - 1974-1983 - HD 34 427 "Procès-verbaux. - 1991 : réunion du 30 août ; 1992 : réunion du 15 juin ; 1993 : réunions des 16 juin, 20 septembre ; 1994 : réunion du 18 octobre ; 1995 : réunion du 22 juin ; 1996 : réunions des 25 avril, 3 juillet ; 1997 : réunions des 27 mars, 24 juin." - 1991-1997 - HD 34 428 "Procès-verbaux. - 1998 : réunions des 2 février, 8 décembre ; 1999 : réunions des 22 avril, 13 décembre ; 2000 : réunion du 20 novembre ; 2001 : réunions des 11 octobre, 27 décembre ; 2002 : réunions des 17 janvier, 21 janvier, 3 octobre, 3 décembre ; 2003 : réunion du 6 novembre. La réunion du 21 janvier 2002 est conjointe au Comité Technique d'Établissement (cote HD 34/419). " - 1998-2003 - HD 34 429 "Procès-verbaux. - 2004 : réunions des 28 juin, 25 octobre ; 2005 : réunions des 2 mai, 26 octobre ; 2006 : réunions des 21 juin, 14 décembre ; 2007 : réunions des 2 juillet, 12 septembre. La réunion du 30 mars 2004 est conjointe au Comité Technique d'Établissement (cote HD 34/420). Les réunions de l'année 2006 ont fait l'objet d'annexes sur le projet d'établissement 2007-2011 (voir les cotes HD 34/346 à 348, HD 34/443, HD 34/748 et 749) et sur les programmes CLIN 2005, 2006 et 2007 (voir les cotes HD 34/450 et 452). Voir aussi le projet de service ""Fontarce Nouveau + Structure Alzheimer"" 2007-2011 (cote HD 34/711)." - 2004-2007 - HD 34 430 "Procès-verbaux. - 2008 : réunions des 18 mars, 29 mai ; 2009 : réunions des 6 janvier, 10 avril, 30 septembre ; 2010 : réunions des 19 mai, 29 juillet, 19 octobre ; 2011 : réunion du 25 octobre : 2012 : réunions des 5 et 15 mars, 24 avril, 20 juin ; 2013 : réunions des 28 mars, 17 décembre. Les réunions des 5 et 15 mars et 24 avril 2012 concernent la mise à jour du document unique. " - 2008-2013 - HD 34 431 Date 1974-2013