Vous êtes dans l’inventaire Archives déposées de l'hôpital Christian Braun de Bar-sur-Seine - 1290-2016 - HD 34 1 - 812 INSTANCES CONSULTATIVES - 1959-2013 - HD 34 362 - 454 Comité d'Hygiène et de Sécurité et des Conditions de Travail - 1973-2013 - HD 34 423 - 431 Fonctionnement - 1974-2013 - HD 34 424 - 431 "Procès-verbaux. - 2004 : réunions des 28 juin, 25 octobre ; 2005 : réunions des 2 mai, 26 octobre ; 2006 : réunions des 21 juin, 14 décembre ; 2007 : réunions des 2 juillet, 12 septembre. La réunion du 30 mars 2004 est conjointe au Comité Technique d'Établissement (cote HD 34/420). Les réunions de l'année 2006 ont fait l'objet d'annexes sur le projet d'établissement 2007-2011 (voir les cotes HD 34/346 à 348, HD 34/443, HD 34/748 et 749) et sur les programmes CLIN 2005, 2006 et 2007 (voir les cotes HD 34/450 et 452). Voir aussi le projet de service ""Fontarce Nouveau + Structure Alzheimer"" 2007-2011 (cote HD 34/711)." - 2004-2007 - HD 34 430 Cote HD 34 430 Date 2004-2007