Vous êtes dans l’inventaire Déclarations de décès portant obstacle médico-légal. - 2008-2009 - 9 WT 1-149 Ville de Troyes. Sous-série 9WT: Direction Affaires juridiques, Secrétariat du Conseil et Commande publique. - 1982-2011 - 9WT1-149 Convention pour la mise en souterrain des réseaux aériens de France Télécom. - 2007-2007 - 9WT112 Cote 9WT112 Date 2007-2007