Vous êtes dans l’inventaire Déclarations de décès portant obstacle médico-légal. - 2008-2009 - 9 WT 1-149 Ville de Troyes. Sous-série 9WT: Direction Affaires juridiques, Secrétariat du Conseil et Commande publique. - 1982-2011 - 9WT1-149 Convention Lacaille. - 2009-2009 - 9WT114 Cote 9WT114 Date 2009-2009