Vous êtes dans l’inventaire Déclarations de décès portant obstacle médico-légal. - 2008-2009 - 9 WT 1-149 Ville de Troyes. Sous-série 9WT: Direction Affaires juridiques, Secrétariat du Conseil et Commande publique. - 1982-2011 - 9WT1-149 Avenant à la convention de concession de locaux commerciaux et avenants à la convention de concession de locaux commerciaux. - 2000-2010 - 9WT136 Cote 9WT136 Date 2000-2010