Vous êtes dans l’inventaire Délégation de Service Public du Stationnement - 1975-2012 - 69 WT 1-213 Ville de Troyes. Sous-série 69WT: Direction Administration générale. - 1975-2012-2012 - 69WT1-213 Cote 69WT1-213 Commission de délégation du 13 février 1998 ouverture des plis. - 1998-1998 - 69WT1 Extrait du cahier des prestations qualitatives et quantitatives. - s.d.-sd - 69WT2 Stationnement étude des propositions, proposition et analyse. - 1998-1998 - 69WT3 Délégation stationnement. - 1997-1998 - 69WT4 Gestion du stationnement, documents préparatoires. - 1997-1997 - 69WT5 Dossier Commission. - 1998-1998 - 69WT6 Délégation de service public, rapport de présentation. - 1998-1998 - 69WT7 Délégation stationnement mise au point du contrat. - 1998-1998 - 69WT8 CGST. - 1998-1998 - 69WT9 Pièces diverses. - 1997-1997 - 69WT10 Troyes Parc-Auto. - 1998-1998 - 69WT11 Exploitation du stationnement, commission de délégation de service public. - 1998-1998 - 69WT12 Stationnement éléments comptables. - 1997-1997 - 69WT13 Groupe de suivi, stationnement. - 2003-2003 - 69WT14 Stationnement, commentaire sur le chiffre d’affaire. - 2003-2004 - 69WT15 Stationnement payant. - 2003-2004 - 69WT16 Relevés tickets horodateurs cartographie. - 2003-2003 - 69WT17 Relevés tickets horodateurs données de Troyes Parc-Auto. - 2003-2003 - 69WT18 Jalonnement des parkings. - 2006-2006 - 69WT19 Jalonnement hôtels. - 1993-2006 - 69WT20 Jalonnement tourisme et hôtels. - 2003-2005 - 69WT21 Jalonnement plan ville de Troyes sur les sens de circulation. - 2003-2003 - 69WT22 Signalétique hôtelière. - 2003-2003 - 69WT23 Jalonnement déplacement à Dijon. - 2003-2003 - 69WT24 Jalonnement DCM ville de Troyes. - 1999-2005 - 69WT25 Jalonnement actualisations des mentions du schéma directeur. - 2003-2003 - 69WT26 Jalonnement actualisation des mentions RIS. - 2003-2003 - 69WT27 Jalonnement synthèse remise à M. le directeur Général des services. - 2003-2003 - 69WT28 Jalonnement notes diverses prises en réunion de travail. - 2003-2003 - 69WT29 Signalisation de rabattement dans le département de l'Aube. - 1994-1994 - 69WT30 Parking Briand, AMO remplacement du transformateur. - 2004-2006 - 69WT31 Stationnement, parkings Halles et Briand, vitrages des portes d'ascenseurs et pose d'interphone. - 2004-2004 - 69WT32 Parking Victor Hugo, enquête de satisfaction. - 2003-2003 - 69WT33 Stationnement locaux mezzanine. - 2004-2004 - 69WT34 Troyes Parc-Auto, délégation de Service Public. - 2004-2004 - 69WT35 Stationnement autorisations de stationnement délivrées en 2004. - 2004-2004 - 69WT36 Stationnement groupes de suivi. - 2003-2004 - 69WT37 Relevé de tickets horodateurs, données de Troyes Parc-Auto. - 2004-2004 - 69WT38 Relevé tickets horodateurs cartographie. - 2004-2004 - 69WT39 Stationnement, parc en ouvrage des Halles et Briand, remplacement des matériels de péage. - 2004-2005 - 69WT40 Stationnement, rémunération Troyes Parc-Auto pour neutralisations. - 2004-2004 - 69WT41 Caisse péage, pièces administratives DCE. - 2003-2004 - 69WT42 Jalonnement. - 2004-2004 - 69WT43 Stationnement campagne horodateurs. - 2003-2004 - 69WT44 Stationnement campagne horodateurs. - 2004-2004 - 69WT45 Stationnement campagne horodateurs. - 2005-2005 - 69WT46 Stationnement parkings en ouvrage identité graphique et signalétique spécifique. - 2003-2005 - 69WT47 Documents techniques. - 2008-2012 - 69WT48 Troyes Parc-Auto horodateurs. - 2007-2008-2008 - 69WT49 Stationnement, accessibilité des parkings. - 2004-2005 - 69WT50 Stationnement peinture des parkings. - 2003-2006 - 69WT51 Stationnement, régie de recettes. - 2004-2005 - 69WT52 Stationnement, problématique de signalisation routière. - 1977-2005 - 69WT53 Stationnement, local accueil parking Victor Hugo. - 2006-2006 - 69WT54 Délégation de service public Stationnement, modalités de gestion. - 2004-2005 - 69WT55 Stationnement, parking clos de surface Gambetta. - 2003-2003 - 69WT56 Stationnement restructuration parking Mail du Lycée. - 2005-2005 - 69WT57 Stationnement, gestion technique centralisée des parkings. - 2006-2006 - 69WT58 Site internet, maquette sur circulation et stationnement. - 2004-2004 - 69WT59 Stationnement, polices d'assurance fournies par Troyes Parc-Auto. - 2003-2004 - 69WT60 Stationnement chambre forte. - 1999-2004 - 69WT61 Stationnement transport de fonds par une société spécialisée. - 2004-2004 - 69WT62 Stationnement produits et rémunérations. - 2007-2007 - 69WT63 Stationnement sortie Parking Langevin et pose d'un miroir. - 2006-2007 - 69WT64 Stationnement révision de la part fixe de rémunération de Troyes Parc-Auto. - 2007-2007 - 69WT65 Stationnement parking Halles et Hôtel de Ville caissons d'entrée et portiques. - 2007-2007 - 69WT66 Stationnement parking des Halles, centrale de détection de CO2. - 2007-2007 - 69WT67 Stationnement achat de deux chariots de collecte horodateur. - 2007-2007 - 69WT68 Stationnement Parking Halles pompe de relevage de la nappe. - 2007-2007 - 69WT69 Stationnement manifestation du 9 octobre à la gare. - 2007-2007 - 69WT70 Parking Langevin. - 2007-2007 - 69WT71 Parking Victor Hugo sortie supplémentaire rue du 1er BCP. - 2007-2007 - 69WT72 Stationnement contrat délégation service public. - 1997-2004 - 69WT73 Stationnement observatoire. - 2007-2010 - 69WT74 Avenant n° 4 avec projet de délibération. - 2009-2009 - 69WT75 Stationnement négociation avec Troyes Parc-Auto pour la passation de l'avenant n°3 au contrat de délégation de service public. - 2007-2007 - 69WT76 Contrat délégation de service public, avenant n°1. - 2003-2003 - 69WT77 Stationnement extensions des zones payantes au 1er juillet 2005. - 2005-2005 - 69WT78 Voie de desserte médiathèque horodateurs. - 2005-2006 - 69WT79 Stationnement ouverture du parking Halles la nuit du vendredi au samedi discothèque. - 2005-2006 - 69WT80 Rue Brunneval, travaux et stationnement des riverains. - 2005-2006 - 69WT81 Stationnement groupe de suivi du 12 janvier 2005. - 2004-2005 - 69WT82 Stationnement groupe de suivi du 1er mars 2005. - 2005-2005 - 69WT83 Stationnement groupe de suivi du 26 avril 2005. - 2005-2005 - 69WT84 Stationnement groupe de suivi du 12 juillet 2005. - 2005-2005 - 69WT85 Stationnement groupe de suivi du 18 octobre 2005. - 2005-2005 - 69WT86 Stationnement groupe de suivi du 20 décembre 2005. - 2005-2005 - 69WT87 Stationnement payant rémunération TPA pour neutralisations. - 2005-2005 - 69WT88 Stationnement payant recettes janvier. - 2005-2005 - 69WT89 Stationnement payant recettes février. - 2005-2005 - 69WT90 Stationnement payant recettes mars. - 2005-2005 - 69WT91 Stationnement payant recettes avril. - 2005-2005 - 69WT92 Stationnement payant recettes mai. - 2005-2005 - 69WT93 Stationnement payant recettes juin. - 2005-2005 - 69WT94 Stationnement payant recettes juillet. - 2005-2005 - 69WT95 Stationnement payant recettes août. - 2005-2005 - 69WT96 Stationnement payant recettes septembre. - 2005-2005 - 69WT97 Stationnement payant recettes octobre. - 2005-2005 - 69WT98 Stationnement payant recettes novembre. - 2005-2005 - 69WT99 Stationnement payant recettes décembre. - 2005-2005 - 69WT100 Recettes des horodateurs données de Troyes Parc-Auto. - 2005-2005 - 69WT101 Troyes Parc-Auto abonnements. - 2005-2005 - 69WT102 Stationnement révision tarifaire. - 2008-2008 - 69WT103 Stationnement catalogue des réalisations. - 2002-2007 - 69WT104 Stationnement et travaux rue du Palais de Justice. - 2007-2008 - 69WT105 Fibre optique. - 2007-2007 - 69WT106 Troyes Parc-Auto, rapport d'activité. - 2007-2007 - 69WT107 Parking fibre optique. - 2008-2008 - 69WT108 vidéosurveillance AUBELEC. - 2008-2008 - 69WT109 Remplacement des caissons parking Hôtel de Ville. - s.d.-s.d. - 69WT110 Vidéosurveillance. - 2008-2008 - 69WT111 Plan parking Hôtel de Ville. - 1975-1975 - 69WT112 Parking des Halles Marché des Halles plans. - 2000-2002 - 69WT113 Plan boulevard Gambetta. - 1980-1980 - 69WT114 Parking Victor Hugo, plan. - 2002-2002 - 69WT115 Parking Langevin, plans. - 1993-1995 - 69WT116 Contrat de délégation de service public. - 2004-2004 - 69WT117 Parking du 14 Juillet. - 2009-2010 - 69WT118 Mise à niveau ascenseurs parkings Hôtel de Ville et Halles. - 2010-2010 - 69WT119 Troyes Parc-Auto Conseil d'Administration. - 2010-2010 - 69WT120 DSP stationnement groupe de travail. - 2011-2011 - 69WT121 Stationnement. - 2003-2003 - 69WT122 Vélos. - 2011-2011 - 69WT123 Arrêté de stationnement. - 2009-2009 - 69WT124 Troyes Parc Auto rapport d'activité. - 2007-2008 - 69WT125 Stationnement congrès national de l'AFEH. - 2008-2008 - 69WT126 Commission Municipale Conseil Municipal. - 2008-2008 - 69WT127 Commission Municipale Comité d'Ethique de la vidéo protection. - 2008-2008 - 69WT128 Fourrière automobile. - 2007-2008 - 69WT129 Camping municipal. - 2007-2008 - 69WT130 SEM Energie. - 2006-2008 - 69WT131 Tennis municipal. - 2007-2008 - 69WT132 Service public d'assainissement rapport. - 2007-2007 - 69WT133 Elimination des déchets. - 2007-2007 - 69WT134 Elimination des déchets. - 2008-2008 - 69WT135 Implantation de mobiliers ou de panneaux publicitaires. - 2008-2008 - 69WT136 Stationnement achat de deux chariots de collecte. - 2008-2008 - 69WT137 Parking Mail du Lycée caisses de péage. - 2007-2008 - 69WT138 Présentation parking emplacement Handicapés. - 2009-2009 - 69WT139 Stationnement Budget primitif. - 2007-2008 - 69WT140 DSP 2009. - 2005-2011 - 69WT141 Délégation de service public. - 2009-2011 - 69WT142 Délégation de service public projet boulevard Danton. - 2011-2011 - 69WT143 Stationnement jalonnement. - 2010-2010 - 69WT144 Délégation de service public travaux. - 2011-2011 - 69WT145 Délégation de service public rapport ERP 14 juillet. - 2011-2011 - 69WT146 Délégation de service public visite sécurité Langevin. - 2009-2009 - 69WT147 Délégation de service public Parking cathédrale. - 2010-2011 - 69WT148 Arrêté stationnement. - 2005-2009 - 69WT149 Délégation de service public articles divers. - 2011-2011 - 69WT150 Fibre optique. - 2011-2011 - 69WT151 Dossier Parking Cathédrale. - 2009-2011 - 69WT152 Commission consultative. - 2005-2011 - 69WT153 Observatoire du stationnement. - 2010-2010 - 69WT154 Parking Hôtel de Ville plans. - 2009-2009 - 69WT155 Commission de sécurité. - 2008-2008 - 69WT156 Stationnement parking Hôtel de Ville portail de sortie. - 2007-2008-2008 - 69WT157 Parking de l'Hôtel de Ville mise aux normes et modernisation des réseaux électriques d'éclairage. - 2007-2008-2008 - 69WT158 Parking Hôtel de Ville mise aux normes électricité. - 2006-2008 - 69WT159 Stationnement parking ZAC 3 Seine. - 2007-2008 - 69WT160 Travaux parking des Halles. - 2008-2008 - 69WT161 Stationnement parking cathédrale. - 2002-2011 - 69WT162 Stationnement et surveillance. - 2006-2007 - 69WT163 Courriers divers. - 2012-2012 - 69WT164 Commission Consultative des services publics locaux. - 2012-2012 - 69WT165 Commission Consultative des services publics locaux. - 2011-2012 - 69WT166 Arrêté stationnement comptage. - 2012-2012 - 69WT167 Délégation de service public. - 2011-2012 - 69WT168 Suppression d'aires de circulation. - 1977-2011 - 69WT169 Rapport SOCOTEC. - 2008-2008 - 69WT170 Troyes Parc-Auto statistique horodateur. - 2007-2007 - 69WT171 Délégation de service public stationnement délibérations du Conseil Municipal. - 2003-2004 - 69WT172 Délégation de service public stationnement négociation. - 2004-2004 - 69WT173 Délégation de service public stationnement avis sur l'offre de Troyes Parc-Auto. - 2003-2004 - 69WT174 Commission délégation de service public. - 2003-2004 - 69WT175 Principes généraux de la délégation de service public. - 2004-2004 - 69WT176 Délégation de service public stationnement envoi du cahier des charges aux candidats admis. - 2003-2004 - 69WT177 Délégation de service public stationnement avis d'appel public à candidature. - 2004-2004 - 69WT178 Délégation de service public stationnement rétro planning orientations générales. - 2003-2004 - 69WT179 Délégation de service public stationnement détermination du mode de gestion notes de cadrage. - 2003-2003 - 69WT180 Stationnement statistiques. - 2006-2006 - 69WT181 Stationnement statistiques. - 2006-2006 - 69WT182 Stationnement statistiques. - 2006-2006 - 69WT183 Stationnement réunions hebdo. - 2006-2006 - 69WT184 Stationnement groupe de suivi. - 2005-2006 - 69WT185 Stationnement statistiques. - 2006-2007 - 69WT186 Stationnement groupe de suivi. - 2006-2006 - 69WT187 Stationnement parc des horodateurs. - 2004-2004 - 69WT188 Stationnement proposition pour le Conseil Municipal. - 2006-2006 - 69WT189 Stationnement prolongement sur l'avenue Pierre Brossolette. - 2006-2006 - 69WT190 Stationnement sur voirie cartes à puce. - 2006-2006 - 69WT191 Parkings groupe de suivi. - 2006-2007 - 69WT192 Stationnement ascenseurs Halles. - 2007-2007 - 69WT193 Délégation de service public stationnement contrat original. - 2004-2004 - 69WT194 Délégation de service public stationnement inventaire du stock de pièces de rechange pour horodateurs au début du contrat. - 2004-2004 - 69WT195 Délégation de service public stationnement avenant n°1. - 2005-2005 - 69WT196 Délégation de service public stationnement avenant n°2. - 2005-2005 - 69WT197 Stationnement payant avenant n°3 au contrat de délégation de service public. - 2007-2007 - 69WT198 Rapport d'Audit sur les parcs en ouvrage. - 2003-2003 - 69WT199 Délégation de service public. - 2003-2003 - 69WT200 Délégation de service public stationnement projet de cahier des charges. - 2003-2003 - 69WT201 Conseil Municipal. - 2002-2003 - 69WT202 Délégation de service public stationnement questions posées par les candidats. - 2003-2004 - 69WT203 Délégation de service public stationnement offre de TPA. - s.d.-s.d. - 69WT204 Commission consultation. - 2008-2008 - 69WT205 Stationnement affichage publicitaire dans les parkings en ouvrage. - 2008-2008 - 69WT206 Stationnement et foires de mars. - 2008-2008 - 69WT207 Stationnement inauguration du 4 boulevard Carnot par les assurances Carpentier. - 2008-2008 - 69WT208 Stationnement activité de lavage dans les parkings. - 2006-2008 - 69WT209 Stationnement et handicap. - 2007-2008 - 69WT210 Stationnement rue Voltaire. - 2008-2008 - 69WT211 Stationnement point d'étape. - 2007-2008 - 69WT212 Tableau de bord du stationnement payant. - 2008-2008 - 69WT213 Date 1975-2012-2012