Vous êtes dans l’inventaire Délégation de Service Public du Stationnement - 1975-2012 - 69 WT 1-213 Ville de Troyes. Sous-série 69WT: Direction Administration générale. - 1975-2012-2012 - 69WT1-213 Principes généraux de la délégation de service public. - 2004-2004 - 69WT176 Cote 69WT176 Date 2004-2004