Vous êtes dans l’inventaire Contentieux, réclamations, sinistres, délégations de service public. - 1960-2014 - 57 WT 1-827 Ville de Troyes. Sous-série 57WT: Direction Affaires juridiques, Secrétariat du Conseil et Commande publique. - 1960-2014 - 57WT1-827 Délégation de service public, délibérations du Conseil municipal. - 1995-1998 - 57WT811 Cote 57WT811 Date 1995-1998