Vous êtes dans l’inventaire Contentieux, réclamations, sinistres, délégations de service public. - 1960-2014 - 57 WT 1-827 Ville de Troyes. Sous-série 57WT: Direction Affaires juridiques, Secrétariat du Conseil et Commande publique. - 1960-2014 - 57WT1-827 Cote 57WT1-827 Contentieux administratif. - 1960-2014 - 57WT1-29 Précontentieux. - 1998-2008 - 57WT30-94 Réclamations B à D. - 2008-2008 - 57WT270-278 Réclamations E à G. - 2008-2008 - 57WT279-284 Réclamations J à L. - 2008-2008 - 57WT285-288 Réclamations M à N. - 2008-2008 - 57WT289-296 Réclamations P à Q. - 2008-2008 - 57WT297-303 Réclamations R à S. - 2008-2008 - 57WT304-313 Réclamations T à Y. - 2008-2008 - 57WT314-318 Sinistre assurances. - 2009-2012 - 57WT384-417 Aire de stationnement délégation de service public Troyes Parc-Auto. - 1998-2009 - 57WT806A Aire de stationnement délégation de service public Troyes Parc-Auto. - 1998-2009 - 57WT806B Délégation de service public, contrats. - 1997-1997 - 57WT807 Stationnement analyse des offres. - 1998-1998 - 57WT808 Stationnement préparation de la consultation. - 1997-1997 - 57WT809 Délégation de service public, stationnement. - 1998-1998 - 57WT810 Délégation de service public, délibérations du Conseil municipal. - 1995-1998 - 57WT811 Aire de stationnement, délégation de service public : contrat, documentation, convention, procès-verbal, délibération du Conseil Municipal. - 1993-2004 - 57WT812 Aire de stationnement délégation de service public : contrat, documentation, avenant, choix des candidats, convention, commission, délibération du Conseil municipal. - 2003-2004 - 57WT813 Fourrière automobile procédure. - 2000-2009 - 57WT814 Marché à procédure adaptée, fourrière automobile. - 2005-2008 - 57WT815 Délégation de service public, fourrière auto statistiques. - 2005-2008 - 57WT816 Délégation de service public, comptabilité. - 2004-2008 - 57WT817 Délégation de service public, court de tennis. - 1989-2008 - 57WT818 Délégation de service public chaleur, et Société d’économie mixte Énergie. - 1997-2009 - 57WT819 Délégation de service public, camping. - 1993-2008 - 57WT820 Association pour la Promotion des Théâtres, projet. - 1991-1995 - 57WT821 Servigny. - 2002-2004 - 57WT822 Consultation vente Menois : documentation, projet, appel à projet, examen juridique, appel à investisseur, réhabilitation et aménagement du domaine de Menois. - 2008-2009 - 57WT823 Réhabilitation du Foyer de Copainville. - 2006-2008 - 57WT824 Référé expertise GAILLOT/VILLE DE TROYES. - 1995-1995 - 57WT826 Justice référé expertise avant-travaux GAILLOT. - 1993-2002 - 57WT827 Date 1960-2014