Vous êtes dans l’inventaire Contentieux, réclamations, sinistres, délégations de service public. - 1960-2014 - 57 WT 1-827 Ville de Troyes. Sous-série 57WT: Direction Affaires juridiques, Secrétariat du Conseil et Commande publique. - 1960-2014 - 57WT1-827 Aire de stationnement, délégation de service public : contrat, documentation, convention, procès-verbal, délibération du Conseil Municipal. - 1993-2004 - 57WT812 Cote 57WT812 Date 1993-2004