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- Cote
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- Notes (note)
- Pour les années antérieures, voir la sous-série 3 Q : Administration de l'Enregistrement Pour les années antérieures, voir la sous-série 3 Q : Administration de l'Enregistrement
- Date
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- Description physique
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- Papier imprimé
- Importance matérielle
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- 9, 74 ml
- Nom du producteur (origination)
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- Bureau de Troyes sud-ouest
- Condition d'accès (accessrestrict)
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- 2028 - 2036
- Collectivité / organisme
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- Mot-matière
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- Modalités d'entrée (acqinfo)
- Versement N° 57932 - 12 / 01 / 2016 - Direction départementale de l'Enregistrement