Vous êtes dans l’inventaire Etat des fonds des Archives départementales de l'Aube et de la Ville de Troyes Fonds des Archives départementales Après 1940 Fiscalité Enregistrement - Fiscalité - Après 1940 - Fonds des Archives départementales Cote null 1783W - Fiches décès, déclarations de successions, extraits d’actes, actes sous seing privé 1782W - Fiches décès, déclarations de successions, extraits d’actes, actes sous seing privé 1781W - Fiches décès, déclarations de successions, extraits d’actes, actes sous seing privé 1678W - Fiches décès, déclarations de successions, extraits des actes déposés, actes sous seing privé 1656W - Fiches décès, déclarations de successions, extraits de successions, extraits des actes déposés, actes sous seing privé 1629W - Fiches décès, déclarations de successions, extraits d’actes, bordereaux des actes déposés, actes sous seing privé 1544W - Déclarations de successions et recueil des fiches décès 1542W - Déclarations de successions et recueil des fiches décès 1541W - Déclarations de successions et recueil des fiches décès 1083W - Bordereaux des actes déposés - - 1085W - Baux écrits, bordereaux des actes déposés - - 1086W - Contrôle des actes - - 1326W - Tables de successions et absences, répertoires des enregistrements, registre des formalités, registres de recette, extraits d’actes, marchés publics, déclarations de succession - - 1415W - Tables de successions et absences, répertoire général, déclarations de mutations, extraits d’actes notariés, actes sous seings privé 1416W - Tables de successions et absences, répertoire général, déclarations de mutations, actes civils publics, actes sous seings privé, registre de recette, impôt de solidarité nationale 1418W - Tables de successions et absences, répertoire général, déclarations de mutations, extraits d’actes notariés, actes judiciaires, actes sous seings privé, registre de recette, impôt de solidarité nationale, bordereaux des actes déposés 1419W - Répertoire général 1420W - Tables de successions et absences, répertoire général, déclarations de mutations, registre de recette, actes sous seing privé, impôt de solidarité nationale, table des baux écrits, sommier pour le recouvrement 1421W - Tables de successions et absences, répertoire général, déclarations de mutations, extraits d’actes déposés, registre de recette, actes sous seing privé, impôt de solidarité nationale 1423W - Tables de successions et absences, répertoire général, déclarations de mutations, extraits d’actes, actes sous seing privé, registre de recette, impôt de solidarité nationale 1424W - Tables de successions et absences, répertoire général 1425W - Registre de recette, baux sous seing privé, actes sous seings privé 1426W - Tables de successions et absences, répertoire général, déclarations de mutations, extraits d’actes, registre de recette, actes civils publics, actes sous seing privé 1427W - Tables de successions et absences, répertoire général, déclarations de mutations, registre de recette, actes sous seing privé 1428W - Tables de successions et absences, répertoire général, déclarations de mutations, registre de recette, actes sous seing privé, extraits d’actes, impôt de solidarité nationale 1429W - Tables de successions et absences, répertoire général, déclarations de mutations, registres de recette, actes sous seing privé, actes civils publics, impôt de solidarité nationale 1430W - Répertoire général, registre de recette, actes sous seing privé 1431W - Tables de successions et absences, répertoire général, déclarations de mutations, registre de recette, actes sous seing privé, extraits d’actes, impôt de solidarité nationale 1432W - Tables de successions et absences, répertoire général 1434W - Répertoire général 1435W - Tables de successions et absences, fiches décès, déclarations de mutations, registre de recette, actes sous seing privé, extraits d’actes, impôt de solidarité nationale 1437W - Actes sous seing privé, impôt de solidarité nationale 1452W - Fiches décès, déclarations de mutations, extraits d’actes 1453W - Fiches décès, déclarations de mutations, extraits d’actes 1459W - Registres des actes déposés, actes sous seing privé, bordereaux des actes déposés, extraits d’actes de surveillance de baux, enregistrement de société, extraits de succession 1460W - Enregistrement, fiches mobiles des sociétés et des particuliers Description physique Papier imprimé