Les listes électorales
C’est au lendemain de la Révolution française, le 3 septembre 1791, qu’apparaissent les premières listes électorales. Jusqu'au XXIe siècle, le système électoral a connu plusieurs modifications en France. Celles-ci ont eu un impact sur la composition et le contenu des listes électorales. Pour plus d'informations sur l'histoire du système électoral en France, nous vous invitons à télécharger le document pdf ci dessous : "Les listes électorales".
Le saviez-vous ?
Les Archives départementales conservent deux collections de listes électorales.
La première collection est constituée par les exemplaires envoyés à la préfecture (conservés sous la référence 3 M, avant 1940, puis en série W après 1940).
La seconde collection conservée est composée des exemplaires communaux déposés par les communes de moins de 2000 habitants. Le nombre de listes électorales conservés est très variable en fonction des communes.
La ville de Troyes conserve trois listes électorales par année, soit une par section.
Les listes électorales périmées sont consultables après un délai de 50 ans. Par contre, les listes électorales en cours de validité sont consultables par un électeur inscrit, soit directement à la mairie de la commune, soit à la préfecture. Attention : il ne faut pas confondre la liste électorale avec la liste d’émargement, soumises à un délai de communicabilité de 50 ans.
Depuis le 1er janvier 2019, en application des dispositions du code électoral, la liste électorale de la commune est extraite d’un répertoire électoral unique qui est tenu par l’Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE). Pour plus d’information, vous pouvez consulter l’INSEE : https://www.insee.fr/fr/metadonnees/source/serie/s1046 et la CNIL : https://www.cnil.fr/fr/la-liste-electoral e.
Depuis notre salle de lecture :
Les listes électorales n’étant pas numérisées, vous pouvez les consulter lors de votre venue en salle de lecture.
- Pour les communes de l’Aube :
Se reporter à l’inventaire du fonds 3 M
Fonds 3 M
Se reporter aux instruments de recherche du dépôt des communes : de nombreuses communes ont conservés leurs listes nominatives et sont référencés en Edepôt : là, Cliquer sur « Série EDépôt – Archives communales déposées » pour accéder au menu déroulant puis sélectionner la commune souhaitée).
Vous pouvez consulter les instruments de recherche ci-dessous.
Inventaires pour les listes électorales
Fonds 1084 W
Fonds 1112 W
Fonds 1115 W
Fonds 1196 W
Fonds 1251 W
Fonds 1306 W
Fonds 1493 W
Fonds 1590 W
Fonds 1667 W
Fonds 1853 W
Fonds 1884 W
- Pour la Ville de Troyes :
Pour les listes électorales de 1831 à 1946, ainsi que pour les tableaux rectificatifs, d’additions, de suppressions et de réclamation de 1947 à 1975, merci de vous référer à la sous-série 1KT. (Inventaire bientôt disponible)
Pour une consultation les listes électorales postérieures à 1976, merci de vous reporter à la sous-série 130 WT 416-457, 473-476, 491-496, 508-510, 517-519, 521-524, 701-704. (Inventaire bientôt disponible)
Si vous cherchez les listes électorales de Saint-Martin-Es-Vignes avant son annexion à la commune de Troyes, vous pourrez les retrouver dans la sous-série 1ST dont l’inventaire est soit consultable en salle de lecture, soit consultable ici :
Inventaire du fonds ST
Le saviez-vous ?
Vous trouverez davantage d’informations sur la communicabilité des documents liés aux élections (listes électorales et d’émargement, procès-verbaux d’élections, déclarations de candidature...) dans l'application @docs, développée par le Service interministériel des Archives de France.
Pensez-y !
Consultez notre rubrique Fiches pratiques et la FAQ du site internet pour obtenir des informations complémentaires pour vos recherches.