Étape 3 : Aller plus loin
Durant l’Ancien Régime, la population était évaluée par feux, c'est-à-dire par maison, ou par paroisse. Il s’agissait d’un simple dénombrement de population, et seul le nom du chef de famille est mentionné.
Les bases du recensement moderne sont établies, au début du XIXe siècle. Ces recensements ont lieu tous les 5 ans, à l'exception de celui de 1871 reporté l'année suivante, pour cause d'occupation d'une partie du territoire par l'armée prussienne, et ceux de 1916 et 1941, annulés pour cause de guerre.
Le recensement de 1891 est absent des collections des Archives départementales de l’Aube. Toutefois, vous pouvez toujours le consulter dans le fonds des Archives de la Ville de Troyes.
À partir de 1954, les listes nominatives ne sont plus obligatoires ; elles sont laissées à l’appréciation de chaque commune. La périodicité n'est plus aussi régulière ; les recensements, sous forme de listes nominatives, ont eu lieu en 1946, 1954, 1962, 1968, 1975, mais ils sont lacunaires. Pour les recensements présents dans la collection des archives municipales de Troyes, ceux-ci sont présentés sous forme de feuilles de ménages à partir de 1954.
Les deux derniers recensements généraux ont eu lieu en 1990 et en 1999. Depuis le 1er janvier 2004, les recensements généraux ont été remplacés par un système de recensement permanent.
Vous cherchez un complément d’information sur vos ancêtres ?
Le saviez-vous ?
Les Archives départementales conservent deux collections de recensements de population.
La première collection est constituée par les exemplaires des recensements envoyés à la préfecture (conservés sous la référence 6M, avant 1940, puis en série W après 1940).
La seconde collection conservée est composée des exemplaires communaux déposés par les communes de moins de 2000 habitants. Le nombre de recensements conservés est très variable en fonction des communes.
En 1982, la liste nominative est supprimée à la demande de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL), les recensements sont alors établis sous forme de tableaux statistiques. Elles ne sont pas établies pour 1982, 1990 et 1999.
A partir de 1999, un Échantillon Géographique Permanent (EGP) est établi pour chaque département : plusieurs communes et/ou villes d'importance différentes (communes rurales, villes), représentatives du département sont sélectionnées (notamment, Troyes, Bar-sur-Aube…).
Les listes nominatives ne sont pas établies par ordre alphabétique (et… non, et il n’y a pas de table !), mais par ordre topographique (par quartier et par rue pour les villes, bourg, hameaux, écarts pour les communes rurales). Les individus recensés sont regroupés par ménage (habitants sous le même toit) dans l’ordre suivant : chef de famille, épouse, enfants, grands-parents, autres parents, domestiques, apprentis …). Pour les recensements conservés dans les archives municipales de Troyes, un index des rues est constitué à la fin de chaque registre.
Depuis le site internet des Archives Départementales de l’Aube :
Les listes nominatives de population, conservées par les Archives départementales, sont consultables à partir de 1820 jusqu’en 1931 : ici.
Pensez-y !
L'annotation collaborative des listes de recensement est ouverte. Votre patronyme est-il annoté ? Vérifier ici.
Vous voulez participer à l’annotation collaborative ? c’est par ici !
Depuis la salle de lecture des Archives départementales de l’Aube :
Certains recensements ne sont pas encore en ligne, ou non encore numérisés. Vous pouvez les consulter lors de votre venue en salle de lecture.
- Pour les communes de l’Aube :
Se reporter à l’instrument de recherche "Fonds 6 M" ci-dessous (6 M 397-407 listes nominatives de 1936) :
Se reporter aux instruments de recherche du dépôt des communes : de nombreuses communes ont conservés leurs listes nominatives et sont référencés en Edepôt là puis cliquez lors de l’affichage de la page, sur la commune souhaitée.
Vous pouvez également consulter des listes nominatives de recensement microfilmés, de 1936 à 1975 : consulter l’inventaire joint à cette page "recensements sur microfilms (1936-1975)".
Après 1975, vous pouvez consulter les instruments de recherche joints à cette pages : "1112W (1975-1988)", "1713 W (1999-2010)" et "1871 W (2012-2015)".
- Pour la Ville de Troyes : les recensements
Pour les recensements de population de 1802 à 1954, merci de vous référer à la sous-série 1FT, inventaire joint à cette page "Fonds 1 FT"
Pour une consultation des feuilles de ménages de recensement de 1962 et 1968, merci de vous reporter aux cotes suivantes 1WT8-23 et 36-49, l’inventaire étant consultable en salle de lecture et joint à cette page "Fonds 1 WT".
Si vous cherchez les recensements de Saint-Martin-Es-Vignes avant son annexion à la commune de Troyes, vous pourrez les retrouver dans la sous-série 1ST, inventaire joint à cette page "Fonds 1 ST" pages 141 à 151, et également consultable en salle de lecture.
Retrouver des travaux déjà effectués : pour vous aider !
Le Centre généalogique de l'Aube effectue des relevés : une table des rues de Troyes, par recensement : ici et pour certaines communes : là !
Le saviez-vous ?
Les cantons de Troyes : quelles rues, quel canton ? Vous avez le nom d’une rue… mais à quel canton de Troyes, se rattache-t-elle ? La réponse se trouve dans les fiches jointes à cette page "Voies de la ville de Troyes classées par canton" et le "classement alphabétique des rues passées et présentes par canton".
Les listes nominatives du recensement général de la population, grâce à l’arrêté du 4 décembre 2009 portant dérogation générale pour leur consultation, sont librement consultables jusqu’en 1975. Le délai de communicabilité des recensements postérieurs à 1975 est de 75 ans.
Vous trouverez des informations sur la communicabilité des enquêtes relatives à des personnes dans l'application @docs, développée par le Service interministériel des Archives de France.
C’est au lendemain de la Révolution française, le 3 septembre 1791, qu’apparaissent les premières listes électorales. Jusqu'au XXIe siècle, le système électoral a connu plusieurs modifications en France. Celles-ci ont eu un impact sur la composition et le contenu des listes électorales. Pour plus d'informations sur l'histoire du système électoral en France, nous vous invitons à télécharger le document pdf ci dessous : "Les listes électorales".
Le saviez-vous ?
Les Archives départementales conservent deux collections de listes électorales.
La première collection est constituée par les exemplaires envoyés à la préfecture (conservés sous la référence 3 M, avant 1940, puis en série W après 1940).
La seconde collection conservée est composée des exemplaires communaux déposés par les communes de moins de 2000 habitants. Le nombre de listes électorales conservés est très variable en fonction des communes.
La ville de Troyes conserve trois listes électorales par année, soit une par section.
Les listes électorales périmées sont consultables après un délai de 50 ans. Par contre, les listes électorales en cours de validité sont consultables par un électeur inscrit, soit directement à la mairie de la commune, soit à la préfecture. Attention : il ne faut pas confondre la liste électorale avec la liste d’émargement, soumises à un délai de communicabilité de 50 ans.
Depuis le 1er janvier 2019, en application des dispositions du code électoral, la liste électorale de la commune est extraite d’un répertoire électoral unique qui est tenu par l’Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE). Pour plus d’information, vous pouvez consulter l’INSEE : https://www.insee.fr/fr/metadonnees/source/serie/s1046 et la CNIL : https://www.cnil.fr/fr/la-liste-electorale
Depuis la salle de lecture des Archives départementales de l’Aube :
Les listes électorales n’étant pas numérisées, vous pouvez les consulter lors de votre venue en salle de lecture.
- Pour les communes de l’Aube :
- Se reporter à l’"instrument de recherche 3 M" joint à cette page
- Se reporter aux instruments de recherche du dépôt des communes : de nombreuses communes ont conservés leurs listes nominatives et sont référencés en Edepôt : là, puis cliquez lors de l’affichage de la page, sur la commune souhaitée, et accéder à l’inventaire détaillé.
Vous pouvez consulter les instruments de recherche : "Fonds 1084W" (inventaire provisoire), "Fonds 1112W", "Fonds 1115W", "Fonds 1196W", "Fonds 1251W", "Fonds 1306W", "Fonds 1493W", "Fonds 1590W", "Fonds 1667W", "Fonds 1853W", "Fonds 1884W" ci-dessous.
- Pour la Ville de Troyes :
Pour les listes électorales de 1831 à 1946, ainsi que pour les tableaux rectificatifs, d’additions, de suppressions et de réclamation de 1947 à 1975, merci de vous référer à la sous-série 1KT. (Inventaire bientôt disponible)
Pour une consultation les listes électorales postérieures à 1976, merci de vous reporter à la sous-série 130 WT 416-457, 473-476, 491-496, 508-510, 517-519, 521-524, 701-704. (Inventaire bientôt disponible)
Si vous cherchez les listes électorales de Saint-Martin-Es-Vignes avant son annexion à la commune de Troyes, vous pourrez les retrouver dans la sous-série 1ST dont l’inventaire est soit consultable en salle de lecture, soit consultable au sein de l'instrument de recherche joint à cette page (pages 141 à 151).
Plus d'informations sur les délais de communicabilité des listes électorales sur @docs .
Les jugements de divorce sont des documents produits par les tribunaux (Tribunaux de première instance avant 1958, Tribunaux de grande instance à partir de 1958 et tribunaux judiciaires à partir de 2020) et réglementairement conservés pendant 30 ans. Passé ce délai, les jugements doivent être versés aux Archives départementales.
Tribunaux de première instance avant 1958 :
Se reporter aux instruments de recherches de la série Justice (série U des Archives départementales). Disponibles en salle de lecture, et sur le site internet, vous en trouverez le détail ci-dessous.
Tribunaux de grande instance à partir de 1958 et tribunaux judiciaires à partir de 2020
- Se reporter aux inventaires de la Série W intitulés « Justice » disponibles en salle de lecture ou ci-dessous :
Le saviez-vous ?
Ne pas confondre jugement de divorce et la mention marginale du divorce dans les registres d’état civil ou l’acte de divorce (voir les fiches mariages et divorces, ici.
Qui peut accéder aux jugements de divorce ? la réponse se trouve dans la fiche "communication des jugements de divorce" jointe à cette page.
Les jugements de divorces sont des actes civils et sont classés chronologiquement parmi les autres actes civils ; ils ne constituent pas une catégorie particulière d’acte. On les trouvera dans les rubriques « jugements civils » ou « audiences civiles », parfois dans les « registres plumitifs » ou les « jugements sur requête (procédure d’urgence).
Pour en savoir plus sur l’accès aux procédures judiciaires en matière familiale : @docs.
Définition
Un contrat de mariage (appelé parfois traité) est un acte juridique écrit. Contracté par les deux époux, son objectif est de déterminer le régime matrimonial de l’union et les dispositions prises et à appliquer aux biens pendant le mariage, lors de la séparation si nécessaire ou au moment du décès d’un des deux époux.
Obligatoirement rédigé devant notaire qui agit comme officier public, celui-ci procède à l'enregistrement du contrat finalisé. Il arrive toutefois, qu’un contrat soit passé sous seing privé, c’est-à-dire, entre les deux parties concernées uniquement ou avec un tiers ne remplissant pas le rôle d’officier public, donc sans notaire. Dans ces cas-là, il est possible que le contrat soit conservé dans les archives privées de la famille ou qu’il soit intégré aux minutes d’un notaire plusieurs années après sa rédaction (lors d’un divorce ou du décès d’un époux au moment du testament).
Le saviez-vous :
Si vous ne savez pas si un contrat de mariage a été rédigé, penser à consulter l’acte de mariage des époux, les contrats de mariages y sont mentionnés ainsi que le nom du notaire, le nom et l’adresse de l’étude, la date et le numéro d’enregistrement du contrat.
Qui peut accéder aux contrats de mariages ?
Comme tout acte notarié, les contrats de mariage de plus de 75 ans sont accessibles à tous. Pour les contrats de mariage de moins de 75 ans, seuls les époux concernés, leurs héritiers et ayant-droits y ont accès.
Retrouver un contrat
Si vous rechercher un contrat de mariage, il faut impérativement vous munir des informations suivantes :
- Nom de l’étude notariale
- Nom de la commune de l’étude
- Noms et prénoms des futurs époux
- Une date précise, approximative ou a minima des bornes chronologiques
Une fois ces éléments en votre possession, il vous suffit de vous reporter aux inventaires de la sous-série 2E – notaires, consultable en salle de lecture ou depuis le site internet des Archives départementales ici puis cliquez lors de l’affichage de la page, sur « toutes périodes », « série E », et « 2E notaires », et cliquez sur l’étude souhaitée.
Le saviez-vous ?
Si vous ne connaissez pas le nom du notaire, votre recherche sera plus longue : il faudra dépouiller les registres du Contrôle des actes et /ou des insinuations de la sous-série 2C. L’inventaire est à consulter dans l’état des fonds sur notre site internet ici.
Les registres du Contrôle des actes sont classés par bureau et par ordre chronologique, et permettent de retrouver un acte notarié (dont les contrats de mariage) en indiquant le nom du notaire, sa résidence et la date du contrat. Pour certains bureaux, des tables alphabétiques de contrats de mariages, débutant vers le milieu du XVIIIe siècle, ont été dressées.
À partir de décembre 1790, le Contrôle des actes est remplacé par l’Enregistrement (sous-série 3Q : inventaires à consulter dans l’état des fonds sur notre site internet).
Retrouver des travaux déjà effectués par le Centre Généalogique de l’Aube
Le Centre Généalogique de l’Aube, en plus de leurs missions, a effectué un travail sur les contrats de mariage au XVIIIe siècle. Consultable depuis leur site internet, celui-ci est toutefois réservé aux adhérents.
Vous trouverez ici 4 fiches complémentaires pour reconstituer l'histoire de votre ancêtre :
Pensez-y !
- Rues de la ville de Troyes
- Les jugements de divorce
Retrouvez l'ensemble de ces documents dans la rubrique Fiches pratiques.
Pour d'autres informations, consultez la FAQ du site internet.