Délibérations des communes et du Conseil général

Délibérations des communes de l'Aube

Le Département de l'Aube a entrepris depuis 2022 la numérisation de l'ensemble des délibérations des communes de l'Aube, source majeure d'informations pour l'histoire locale. D’abord limitée aux registres déjà déposés par les communes aux Archives départementales (série E-dépôt), l’opération s’est élargie en 2024 aux registres toujours conservés par les communes. En 2025, 12 communes ont ainsi accepté de confier temporairement leurs registres de délibérations aux Archives départementales. Les vues réalisées, cotées dans la sous-série 15 NUM, couvrent les années 1787 à 2024. Elles sont désormais accessibles ici Délibérations de la sous-série 15 NUM. 

Délibérations empruntées aux communes (sous-série 15 NUM)

L’opération a été complétée par la mise en ligne de registres récemment déposés par plusieurs communes aux Archives départementales. Ces registres datent de 1790 à 2013.

Nouvelles délibérations issues de la série Edépôt

Délibérations du Conseil général de l'Aube

Les registres des délibérations du Conseil général constituent une précieuse source d'informations sur l'histoire administrative, politique, économique et sociale du département, au même titre que les délibérations des conseils municipaux pour les communes.

Les Archives départementales ont entrepris la numérisation de ces registres, de la Révolution française à nos jours. A ce jour, les registres de l'an VIII à 1877 ont été numérisés et mis en ligne. Ils sont issus de la sous-série 1 N (Conseil général du département et Commission départementale). Ils seront complétés en 2026 et 2027 par les registres de la fin du XIXe siècle et du XX^e siècle.

La numérisation des registres des délibérations des communes et du Département a reçu le soutien du Ministère de la Culture - DRAC Grand-Est.