Vous êtes dans l’inventaire Commissions départementales d'équipement commercial et d'urbanisme commercial. - 1974-2006 - 1698 W 1 - 211 Commissions départementales d'équipement commercial et d'urbanisme commercial - 1974-2006 - 1698 W 2 - 211 Barberey-Saint-Sulpice - Commissions départementales d'équipement commercial et d'urbanisme commercial - Commissions départementales d'équipement commercial et d'urbanisme commercial. - 1974-2002 - 1698 W 31 - 51 Cote 1698 W 31 - 51 Construction d'un magasin de meubles AU GAI LOGIS : procès-verbal, rapports, fiche analytique. - 1974-1974 - 1698 W 31 Extension du magasin MAMMOUTH : procès-verbal, rapport d'instruction, extrait du registre du commerce, correspondance. - 1974-1978 - 1698 W 32 Extension illicite du magasin GLOBAL : arrêté préfectoral, procès-verbaux, jugement, plans, correspondance, documentation. - 1974-1988 - 1698 W 33 Extension du magasin MAMMOUTH : décisions, procès-verbaux, fiches analytiques, plans, correspondance. - 1976-1979 - 1698 W 34 Extension du centre MAISON ET JARDIN : décision, procès-verbal de la réunion, rapports, dossie de demande de permis de construire, plans, correspondance. - 1983-1983 - 1698 W 35 Restructuration de BIG-MAT, régularisation de la surface de vente extérieure : arrêté préfectoral, décision, procès-verbal de la réunion, rapports d'instruction, notes, étude, dossier de demande d'autoriqation, annexes plans, correspondance. - 1983-2001 - 1698 W 36 Création d'un centre commercial CENCO (Société anonyme) : décisions, procès-verbal, fiche analytique, dossiers de présentation, correspondance. - 1984-1984 - 1698 W 37 Création d'un centre auto-service CASINO : décision, procès-verbal de la réunion, rapport, fiche analytique, dossier de demande d'autorisation, correspondance. - 1988-1988 - 1698 W 38 Extension du magasin AU GAI LOGIS-GLOBAL : arrêté préfectoral, décision, procès-verbal de la réunion, rapports, fiche analytique, notices, plans. - 1988-1988 - 1698 W 39 Demande de régularisation du magasin AU COEUR DU BOIS : décisions, procès-verbal de la réunion, rapport d'instruction, étude d'implantation, recours, extrait K-bis, correspondance. - 1989-1998 - 1698 W 40 Historique du bâtiment BIG-MAT : notice descriptive sommaire, notes, plans, correspondance. - 1996-1998 - 1698 W 41 Extension de l'hypermarché GEANT : arrêté préfectoral, décision, procès-verbal de la réunion, rapport d'instruction, dossiers de demande d'autorisation, correspondance. - 1997-1999 - 1698 W 42 Création d'un centre auto-service sur le parking de l'hypermarché CASINO (FEU VERT) : arrêté préfectoral, décision, demande de permis de contruire, rapport d'instruction, dossier de demande d'autorisation, plans, correspondance. - 1997-1999 - 1698 W 43 Création d'un CASTORAMA : arrêté préfectoral, arrêté de constitution, décisions, procès-verbal de la réunion, rapports, registre d'enquête publique, correspondance. - 1998-1999 - 1698 W 44 Extension des ETABLISSEMENTS ABEL : arrêté préfectoral, décisions, procès-verbal de la réunion, dossier de demande d'autorisation, correspondance. - 1999-2000 - 1698 W 45 Création d'un magasin DUKA : arrêté préfectoral, décision, procès-verbal de la réunion, rapport d'instruction, dossier de demande d'autorisation, correspondance. - 2000-2000 - 1698 W 46 Transfert de la cours des matériaux du magasin BRICO DEPOT à l'avant de l'hypermarché GEANT : arrêté préfectoral, décision, procès-verbal de la réunion, rapport d'instruction, dossier de demande d'autorisation, attestations, annexes, correspondance. - 2000-2001 - 1698 W 47 Extension de l' HOTEL B&B : arrêté préfectoral, décision, procès-verbal de la réunion, rapport d'instruction, dossier de demande d'autorisation, extrait K-Bis, correspondance. - 2000-2001 - 1698 W 48 Création de MONDIAL MOQUETTE : arrêté préfectoral, décision, procès-verbal de la réunion, rapport d'instruction, dossier de demande d'autorisation, décharge, correspondance. - 2001-2001 - 1698 W 49 Création d'une jardinerie-animalerie SOLEIL VERT : arrêté préfectoral, décision, procès-verbal de la réunion, rapport d'instruction, dossier de demande d'autorisation, correspondance. - 2001-2002 - 1698 W 50 Création d'une concession automobile AUTO BOULEVARD : arrêté préfectoral, décision, procès-verbal de la réunion, rapport d'instruction, dossier de demande d'autorisation, correspondance. - 2002-2002 - 1698 W 51 Date 1974-2002 Mot-matière COMMERCE ECONOMIE GRANDE SURFACE COMMERCIALE